Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAULET
CHATEAU-PAULET S.A.

Numéro de dépôt :
1697139
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
01/10/2001
CHATEAU PAULET de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque CHATEAU PAULET

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHATEAU PAULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD - France.

La marque CHATEAU PAULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAULET est expirée depuis le 1 octobre 2001.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET S.A. - Domaine de la Couronne 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Cognac