Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET
/
BERNAU FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNAU FRERES
CHATEAU-PAULET S.A.

Numéro de dépôt :
96637941
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque BERNAU FRERES

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BERNAU FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne 26, Rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU-PAULET S.A. - France.

La marque BERNAU FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNAU FRERES est expirée depuis le 5 août 2006.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET S.A. - Domaine de la Couronne 26, Rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD - France - SIREN 905620449


CHATEAU-PAULET S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Boissons sans alcool, vins et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.