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Marques déposées par la société CHATEAU-PAULET
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BARON DE CASTERAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE CASTERAC
CHATEAU-PAULET -

Numéro de dépôt :
1287967
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/02/2004
BARON DE CASTERAC de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque BARON DE CASTERAC

Déposée le 24 février 1984 par la société CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BARON DE CASTERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne - 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2028283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

La marque BARON DE CASTERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE CASTERAC est expirée depuis le 24 février 2004.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET - - Domaine de la Couronne - 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2028283) - France - SIREN 905620449


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1994 n°2028283 - Publication au BOPI 1994-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328321 - Publication au BOPI 2001-08-13

Armagnac.