Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE CASTERAC
CHATEAU PAULET S.A., Domaine de la Couronne, 26 Rue du Dominant 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD

Numéro de dépôt :
1268492
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/02/1994
BARON DE CASTERAC de CHATEAU PAULET

Présentation de la marque BARON DE CASTERAC

Déposée le 24 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BARON DE CASTERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET - France.

La marque BARON DE CASTERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE CASTERAC est expirée depuis le 24 février 1994.

CHATEAU PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU PAULET S.A., Domaine de la Couronne, 26 Rue du Dominant 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

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