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Marques déposées par la société CHATEAU-PAULET
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BARNETT & FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARNETT & FILS
CHATEAU-PAULET

Numéro de dépôt :
1310774
Date de dépôt :
18/05/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/05/2005
BARNETT & FILS de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque BARNETT & FILS

Déposée le 18 mai 1985 par la société CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BARNETT & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU-PAULET domicilié(e) 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2049465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

La marque BARNETT & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARNETT & FILS est expirée depuis le 18 mai 2005.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET - 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2049465) - France - SIREN 905620449


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049465 - Publication au BOPI 1995-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 15 juin 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°186251 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 15 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°186247 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 12 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186110 - Publication au BOPI 1995-06-12

Eau-de-vie.