Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET
/
ANOT FRERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANOT FRERES
CHATEAU-PAULET S.A.

Numéro de dépôt :
1242164
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
27/07/2003
ANOT FRERES de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque ANOT FRERES

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ANOT FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2021542) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

La marque ANOT FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANOT FRERES est expirée depuis le 27 juillet 2003.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY , DCIE DELVAIR CIE


CHATEAU-PAULET S.A. - Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2021542) - France - SIREN 905620449


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1993 n°2021542 - Publication au BOPI 1993-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 10 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373882 - Publication au BOPI 2003-07-10

EAUX-DE-VIE