Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF
SCEA Château PAS DU CERF

Numéro de dépôt :
3145940
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2012
ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF de Château PAS DU CERF

Présentation de la marque ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF

Déposée le 6 février 2002 par Château PAS DU CERFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Château PAS DU CERFTODO domicilié(e) Route de Collobrières,83250 La Londe les Maures - 83250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 098 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUALTIERI PATRICK domicilié(e) Route de COLLOBRIÈRES CD 88,83250 La Londe les Maures - 83250 - France.

La marque ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF est expirée depuis le 6 février 2012.

Château PAS DU CERF a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAS DU CERF , LE MERLE , Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE , CHATEAU CAMP LONG , FANTAISY , PASSION D'ETE , LA DEROUCADE , ROCHER DES CROIX , HYLARION , CHATEAU PAS DU CERF LA LONDE LES MAURES 1848


SCEA Château PAS DU CERF - Route de Collobrières,83250 La Londe les Maures - 83250 - France - SIREN 433098803


Mr GUALTIERI PATRICK - Route de COLLOBRIÈRES CD 88,83250 La Londe les Maures - 83250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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