PASSION D'ETE
Présentation de la marque PASSION D'ETE
Déposée le 6 février 2002 par CHATEAU PAS DU CERFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PASSION D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSION D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION D'ETE est expirée depuis le 6 février 2012.
CHATEAU PAS DU CERF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11