Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MERLE
CHATEAU PAS DU CERF, SCEA

Numéro de dépôt :
4023823
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/07/2023
LE MERLE de CHATEAU PAS DU CERF

Présentation de la marque LE MERLE

Déposée le 25 juillet 2013 par CHATEAU PAS DU CERFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est CHATEAU PAS DU CERFTODO domicilié(e) 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 098 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU PAS DU CERF, Mme GUALTIERI GENEVIEVE domicilié(e) 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque LE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MERLE est expirée depuis le 25 juillet 2023.

CHATEAU PAS DU CERF a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAS DU CERF , Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE , CHATEAU CAMP LONG , FANTAISY , PASSION D'ETE , ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF , LA DEROUCADE , ROCHER DES CROIX , HYLARION , CHATEAU PAS DU CERF LA LONDE LES MAURES 1848


CHATEAU PAS DU CERF, SCEA - 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 433098803


CHATEAU PAS DU CERF, Mme GUALTIERI GENEVIEVE - 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Vins.