Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANTAISY
CHATEAU PAS DU CERF, SCEA

Numéro de dépôt :
3856929
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2021
FANTAISY de CHATEAU PAS DU CERF

Présentation de la marque FANTAISY

Déposée le 6 septembre 2011 par CHATEAU PAS DU CERFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FANTAISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est CHATEAU PAS DU CERFTODO domicilié(e) 5920 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU PAS DU CERF domicilié(e) 5920 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque FANTAISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANTAISY est expirée depuis le 6 septembre 2021.

CHATEAU PAS DU CERF a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAS DU CERF , LE MERLE , Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE , CHATEAU CAMP LONG , PASSION D'ETE , ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF , LA DEROUCADE , ROCHER DES CROIX , HYLARION , CHATEAU PAS DU CERF LA LONDE LES MAURES 1848


CHATEAU PAS DU CERF, SCEA - 5920 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


CHATEAU PAS DU CERF - 5920 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Vins.