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Marques déposées par CHATEAU PAS DU CERFTODO
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Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE
CHATEAU PAS DU CERF, SCEA

Numéro de dépôt :
4023816
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/07/2023
Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE de CHATEAU PAS DU CERF

Présentation de la marque Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE

Déposée le 25 juillet 2013 par CHATEAU PAS DU CERFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est CHATEAU PAS DU CERFTODO domicilié(e) 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 098 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU PAS DU CERF, Mme GUALTIERI GENEVIEVE domicilié(e) 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE est expirée depuis le 25 juillet 2023.

CHATEAU PAS DU CERF a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAS DU CERF , LE MERLE , CHATEAU CAMP LONG , FANTAISY , PASSION D'ETE , ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF , LA DEROUCADE , ROCHER DES CROIX , HYLARION , CHATEAU PAS DU CERF LA LONDE LES MAURES 1848


CHATEAU PAS DU CERF, SCEA - 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 433098803


CHATEAU PAS DU CERF, Mme GUALTIERI GENEVIEVE - 5920 Route de Collobrières, CD 88 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées Côtes de Provence, coteaux d'Aix en Provence, Coteaux Varois en Provence ou les Baux de Provence.