CHATEAU PAS DU CERF
Présentation de la marque CHATEAU PAS DU CERF
Déposée le 27 novembre 2000 par Château Pas du CerfTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PAS DU CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU PAS DU CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067010.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAS DU CERF est expirée depuis le 27 novembre 2010.
Château Pas du Cerf a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01