Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL
CHATEAU PARADIS CASSEUIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4201804
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2025
CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL de CHATEAU PARADIS CASSEUIL

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL

Déposée par voie électronique le 5 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PARADIS CASSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PARADIS CASSEUIL domicilié(e) 33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 482 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL arrivera à expiration en date du 5 août 2025.

CHATEAU PARADIS CASSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTE TUQUE , CHATEAU PARADIS CASSEUIL


CHATEAU PARADIS CASSEUIL, Société par actions simplifiée - 33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 792482929


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Vin d'appellation d'origine contrôlée.