Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PRELAT DE PAPE CLEMENT
CHATEAU PAPE CLEMENT

Numéro de dépôt :
4471481
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
LE PRELAT DE PAPE CLEMENT de CHATEAU PAPE CLEMENT

Présentation de la marque LE PRELAT DE PAPE CLEMENT

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par CHATEAU PAPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PRELAT DE PAPE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est CHATEAU PAPE CLEMENT domicilié(e) 216 avenue du Docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT domicilié(e) 84 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE PRELAT DE PAPE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRELAT DE PAPE CLEMENT arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

CHATEAU PAPE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 , PAX DE PAPE CLEMENT , Chateau PAPE CLEMENT , LES CLES DE CLEMENT V , LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT , LE CLEMENT V , (Marque figurative) , , CLEMENT V , BERTRAND DE GOTH


CHATEAU PAPE CLEMENT - 216 avenue du Docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT - 84 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Vins d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PAPE CLEMENT.