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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT
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LE CLEMENT V
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLEMENT V
CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94508611
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2024

Présentation de la marque LE CLEMENT V

Déposée le 22 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLEMENT V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT domicilié(e) CHATEAU PAPE CLEMENT, 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle PIGNOT Marion domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE CLEMENT V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLEMENT V est expirée depuis le 22 février 2024.

CHATEAU PAPE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 , PAX DE PAPE CLEMENT , Chateau PAPE CLEMENT , LES CLES DE CLEMENT V , LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT , (Marque figurative) , , LE PRELAT DE PAPE CLEMENT , CLEMENT V , BERTRAND DE GOTH


CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée - CHATEAU PAPE CLEMENT, 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France - SIREN 775583636


NOVAGRAAF FRANCE, Mle PIGNOT Marion - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258760 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 15 mars 2000 - Changement de nature juridique n°297111 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552243 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

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