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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Château PALOUMEY
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LES AILES DE PALOUMEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AILES DE PALOUMEY
S.A. Château PALOUMEY

Numéro de dépôt :
94538354
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque LES AILES DE PALOUMEY

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Château PALOUMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AILES DE PALOUMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Château PALOUMEY domicilié(e) 33290 LUDON-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 653 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine CAZENEUVE - France.

La marque LES AILES DE PALOUMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AILES DE PALOUMEY est expirée depuis le 26 septembre 2004.

Château PALOUMEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARRICQ , CHATEAU LA BESSANE , miss paloumey , BELLE AMIE , LES AILES DE PALOUMEY , Château HAUT-CARMAILLET , 18 HEURES 55 , CHATEAU PALOUMEY


S.A. Château PALOUMEY - 33290 LUDON-MEDOC - France - SIREN 353653421


Martine CAZENEUVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488730 - Publication au BOPI 2009-01-06

Demande de renouvellement le 29 juillet 2005 n°2294320 - Publication au BOPI 2005-07-29

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Vins d'appellation d'origine controlée