CHATEAU LA BESSANE
Présentation de la marque CHATEAU LA BESSANE
Déposée le 29 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PALOUMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA BESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA BESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA BESSANE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.
CHATEAU PALOUMEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584291 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-15