Château HAUT-CARMAILLET
Présentation de la marque Château HAUT-CARMAILLET
Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PALOUMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château HAUT-CARMAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château HAUT-CARMAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château HAUT-CARMAILLET arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
CHATEAU PALOUMEY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2005 n°2294321 - Publication au BOPI 2005-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655382 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592995 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-15