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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
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MOULIN DE CIFFRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CIFFRE
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99812878
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque MOULIN DE CIFFRE

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MOULIN DE CIFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE CIFFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MOULIN DE CIFFRE domicilié(e) MOULIN DE CIFFRE, 34480 AUTIGNAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 605 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU MOULIN DE CIFFRE - France.

La marque MOULIN DE CIFFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CIFFRE est expirée depuis le 20 septembre 2009.

CHATEAU MOULIN DE CIFFRE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE CIFFRE DIANE , MOULIN DE CIFFRE EOLE , VAL TAUROU , LES MEUNIERS DU MOULIN DE CIFFRE , PECH MONCAL , CHATEAU DE CIFFRE , DOMAINE DE CIFFRE , PECH DE SALS , MOULIN DE CIFFRE


CHATEAU MOULIN DE CIFFRE (S.A.R.L.) - MOULIN DE CIFFRE, 34480 AUTIGNAL - France - SIREN 419605993


SARL CHATEAU MOULIN DE CIFFRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Fruits et légumes conservés gelées - confitures - compotes. Miel. Condiments. Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, boissons alcooliques à l'exception des vins et des eaux de vie et des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.