Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château MONTEL
CHATEAU MONTEL, SCEA

Numéro de dépôt :
3895690
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
Château MONTEL de CHATEAU MONTEL

Présentation de la marque Château MONTEL

Déposée le 8 février 2012 par CHATEAU MONTELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château MONTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est CHATEAU MONTELTODO domicilié(e) 1 RUE DU DEVES - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 797 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU MONTEL, FRÉDÉRIC MONTEL domicilié(e) 1 RUE DU DEVES - 34820 - TEYRAN - France.

La marque Château MONTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château MONTEL est expirée depuis le 8 février 2022.

CHATEAU MONTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TAURUS-MONTEL PRESTIGE


CHATEAU MONTEL, SCEA - 1 RUE DU DEVES - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393797303


SCEA CHATEAU MONTEL, FRÉDÉRIC MONTEL - 1 RUE DU DEVES - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582324 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Fruits conservés, raisins secs, gelées de raisins, confitures de fruits, huile d'olive comestible.

Jus de raisin.

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Montel ”.