Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MONTEL SAINT-DREZERY
SCEA CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
3191787
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/10/2012
CHATEAU HAUT MONTEL SAINT-DREZERY de CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MONTEL SAINT-DREZERY

Déposée le 31 octobre 2002 par CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CHATEAU HAUT MONTEL SAINT-DREZERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) 1, rue du Devez,34820 TEYRAN - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 797 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

La marque CHATEAU HAUT MONTEL SAINT-DREZERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MONTEL SAINT-DREZERY est expirée depuis le 31 octobre 2012.

CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Château Montel


SCEA CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 1, rue du Devez,34820 TEYRAN - 34820 - France - SIREN 393797303


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Vins d'appellation d'origine Coteaux du Languedoc contrôlée.