Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F LE FUSSIER
S.A. CHATEAU MONT-REDON

Numéro de dépôt :
97685378
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque F LE FUSSIER

Déposée le 27 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU MONT-REDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F LE FUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU MONT-REDON domicilié(e) Route départementale 68 B.P. 10, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 223 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ABEILLE - France.

La marque F LE FUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F LE FUSSIER est expirée depuis le 27 juin 2007.

CHATEAU MONT-REDON a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE FABRE , CUVEE DES FELIBRES , VIGNOBLE ABEILLE


S.A. CHATEAU MONT-REDON - Route départementale 68 B.P. 10, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 783223563


M. ABEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Vins Aoc