Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU MONLOT CAPET
SCEA CHATEAU MONLOT CAPET

Numéro de dépôt :
1624754
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
CHATEAU MONLOT CAPET de CHATEAU MONLOT CAPET

Présentation de la marque CHATEAU MONLOT CAPET

Déposée le 12 septembre 1990 par CHATEAU MONLOT CAPETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MONLOT CAPET »

Le déposant est CHATEAU MONLOT CAPETTODO domicilié(e) 33330 SAINT HIPPOLYTE (dossier no 2182843) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU MONLOT CAPE domicilié(e) (dossier no 2182843) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque CHATEAU MONLOT CAPET est expirée depuis le 12 septembre 2000.


SCEA CHATEAU MONLOT CAPET - 33330 SAINT HIPPOLYTE (dossier no 2182843) - France


SCEA CHATEAU MONLOT CAPE - (dossier no 2182843) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2182843 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 11 janvier 2006 - renonciation totale n°426979 - Publication au BOPI 2006-01-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MONLOT CAPET