MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ MONDOT® SAINT-ÉMILION GRAND CRU APPELLATION SAINT-ÉMILION GRAND CRU CONTRÔLÉE 75 cl 13 % vol. PRODUCE OF FRANCE 1998 G.F.A. VALETTE PROPRIÉTAIRE A ST-ÉMILION FRANC
Présentation de la marque MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ MONDOT® SAINT-ÉMILION GRAND CRU APPELLATION SAINT-ÉMILION GRAND CRU CONTRÔLÉE 75 cl 13 % vol. PRODUCE OF FRANCE 1998 G.F.A. VALETTE PROPRIÉTAIRE A ST-ÉMILION FRANC
Déposée le 18 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU MONDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ MONDOT® SAINT-ÉMILION GRAND CRU APPELLATION SAINT-ÉMILION GRAND CRU CONTRÔLÉE 75 cl 13 % vol. PRODUCE OF FRANCE 1998 G.F.A. VALETTE PROPRIÉTAIRE A ST-ÉMILION FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ MONDOT® SAINT-ÉMILION GRAND CRU APPELLATION SAINT-ÉMILION GRAND CRU CONTRÔLÉE 75 cl 13 % vol. PRODUCE OF FRANCE 1998 G.F.A. VALETTE PROPRIÉTAIRE A ST-ÉMILION FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ MONDOT® SAINT-ÉMILION GRAND CRU APPELLATION SAINT-ÉMILION GRAND CRU CONTRÔLÉE 75 cl 13 % vol. PRODUCE OF FRANCE 1998 G.F.A. VALETTE PROPRIÉTAIRE A ST-ÉMILION FRANC est expirée depuis le 18 juillet 2022.
CHATEAU MONDOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504821 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16