Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MILLE ROSES LA ROSACE
CHATEAU MILLE ROSES, EARL

Numéro de dépôt :
3935652
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
CHATEAU MILLE ROSES LA ROSACE de CHATEAU MILLE ROSES

Présentation de la marque CHATEAU MILLE ROSES LA ROSACE

Déposée le 20 juillet 2012 par la société CHATEAU MILLE ROSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CHATEAU MILLE ROSES LA ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société CHATEAU MILLE ROSES domicilié(e) 16 chemin de Canteloup - 33460 - MACAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 482 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU MILLE ROSES, M. FAURE DAVID domicilié(e) 16 CHEMIN DE CANTELOUP - 33460 - MACAU - France.

La marque CHATEAU MILLE ROSES LA ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MILLE ROSES LA ROSACE est expirée depuis le 20 juillet 2022.

CHATEAU MILLE ROSES a également déposé les autres marques suivantes : Château MILLE ROSES


CHATEAU MILLE ROSES, EARL - 16 chemin de Canteloup - 33460 - MACAU - France - SIREN 531482503


CHATEAU MILLE ROSES, M. FAURE DAVID - 16 CHEMIN DE CANTELOUP - 33460 - MACAU - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et de vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essence alcooliques.