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Marques déposées par la société Chateau Mignan
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CM CHATEAU MIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM CHATEAU MIGNAN
Chateau Mignan

Numéro de dépôt :
3268920
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
CM CHATEAU MIGNAN de Chateau Mignan

Présentation de la marque CM CHATEAU MIGNAN

Déposée le 19 janvier 2004 par la société Chateau Mignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM CHATEAU MIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la société Chateau Mignan domicilié(e) Domaine pech – quisou,34210 SIRAN - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 289 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mignard Christian domicilié(e) 7 Rue du Progrès,11700 Pépieux - 11700 - France.

La marque CM CHATEAU MIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM CHATEAU MIGNAN est expirée depuis le 19 janvier 2014.

Chateau Mignan a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Mignan , Domaine Pech-Quisou


Chateau Mignan - Domaine pech – quisou,34210 SIRAN - 34210 - France - SIREN 408289577


M. Mignard Christian - 7 Rue du Progrès,11700 Pépieux - 11700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Vins d'appelation d'origine contrôlée.