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Marques déposées par Chateau Mignan
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Chateau Mignan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chateau Mignan
Chateau Mignan

Numéro de dépôt :
4532413
Date de dépôt :
10/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2029
Chateau Mignan de Chateau Mignan

Présentation de la marque Chateau Mignan

Déposée par voie électronique le 10 mars 2019 par Chateau Mignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chateau Mignan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Chateau Mignan domicilié(e) Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau Mignan, Monsieur Christian Mignard domicilié(e) Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France.

La marque Chateau Mignan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Mignan arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

Chateau Mignan a également déposé les autres marques suivantes : CM CHATEAU MIGNAN , Domaine Pech-Quisou


Chateau Mignan - Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France


Chateau Mignan, Monsieur Christian Mignard - Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Vins d'appellation d'origine protégée.