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Marques déposées par la société CHATEAU MAUCOIL Société Civile d'Exploitation Agricole
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCEA CHATEAU MAUCOIL Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3251655
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/10/2013
Marque figurative de CHATEAU MAUCOIL Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 2003 par la société CHATEAU MAUCOIL Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société CHATEAU MAUCOIL Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 20, avenue des Oliviers,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 813 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251655.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2013.


SCEA CHATEAU MAUCOIL Société Civile d'Exploitation Agricole - 20, avenue des Oliviers,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 400813465


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).