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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU MAS NEUF
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CHÂTEAU MAS NEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MAS NEUF
CHÂTEAU MAS NEUF SAS

Numéro de dépôt :
3091177
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011

Présentation de la marque CHÂTEAU MAS NEUF

Déposée le 19 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU MAS NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU MAS NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU MAS NEUF domicilié(e) Mas Neuf des Costières, 30600 VAUVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 813 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG - France.

La marque CHÂTEAU MAS NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MAS NEUF est expirée depuis le 19 mars 2011.

CHÂTEAU MAS NEUF a également déposé les autres marques suivantes : Armonio , LCVO , black toro , , Vignerons du Rhône , RHONE PARADOX , flamour , white stallion


CHÂTEAU MAS NEUF SAS - Mas Neuf des Costières, 30600 VAUVERT - France - SIREN 433813144


HSD ERNST & YOUNG - France


Inscription le 15 mai 2002 - Rejet partiel n°345955 - Publication au BOPI 2002-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vins de pays ; Boissons de jus de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques. Services de restauration ; services d'hébergement ; location de matériel pour exploitation agricole.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.