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Marques déposées par Château MARTETTODO
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CLOS LES REMPARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES REMPARTS
S.C.E.A. Château MARTET

Numéro de dépôt :
98758097
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque CLOS LES REMPARTS

Déposée le 2 novembre 1998 par Château MARTETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est Château MARTETTODO domicilié(e) 33220 EYNESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Château MARTET - France.

La marque CLOS LES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES REMPARTS est expirée depuis le 2 novembre 2008.

Château MARTET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARTET , Château MARTET , RESERVE de la FAMILLE , LES PREMICES de MARTET , M de MARTET , La Réserve de la Famille , Les Hauts de Martet


S.C.E.A. Château MARTET - 33220 EYNESSE - France


S.C.E.A. Château MARTET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

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