Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRANDE RIVIERE
CHATEAU MARQUIS DE TERME

Numéro de dépôt :
92443920
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2002

Présentation de la marque CHATEAU GRANDE RIVIERE

Déposée le 23 novembre 1992 par la société CHATEAU MARQUIS DE TERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRANDE RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société CHATEAU MARQUIS DE TERME domicilié(e) 33460 MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 937 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CHATEAU GRANDE RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRANDE RIVIERE est expirée depuis le 23 novembre 2002.

CHATEAU MARQUIS DE TERME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BALIBOURDET , 18 HEURES 55


CHATEAU MARQUIS DE TERME - 33460 MARGAUX - France - SIREN 781937289


CABINET ROMAN - France


Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158926 - Publication au BOPI 1993-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRANDE RIVIERE

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.