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Marques déposées par CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE (S.C.A
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TERME DES GONDATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERME DES GONDATS
CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1602617
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque TERME DES GONDATS

Déposée le 11 juillet 1990 par CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERME DES GONDATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE (S.C.A.), domicilié(e) 33460 MARGAUX (dossier no 2178485) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2178485) - France.

La marque TERME DES GONDATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERME DES GONDATS est expirée depuis le 11 juillet 2010.


CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE (S.C.A.) - 33460 MARGAUX (dossier no 2178485) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2178485) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178485 - Publication au BOPI 2000-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement denommée "TERME DES GONDATS"