Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Château MalijayTODO
/
Bastide Sauzeret
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bastide Sauzeret
Château Malijay, scea

Numéro de dépôt :
4122553
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2024
Bastide Sauzeret de Château Malijay

Présentation de la marque Bastide Sauzeret

Déposée le 2 octobre 2014 par Château MalijayTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bastide Sauzeret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est Château MalijayTODO domicilié(e) Château Malijay, Chemin des plumes - 84150 - JONQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 119 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Malijay, Mle deltin aude domicilié(e) Château Malijay, Chemin des plumes - 84150 - JONQUIERES - France.

La marque Bastide Sauzeret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastide Sauzeret arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

Château Malijay a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERAIE SAINT PHILIPPE , MISTRAL GOURMAND , CHATEAU MALIJAY


Château Malijay, scea - Château Malijay, Chemin des plumes - 84150 - JONQUIERES - France - SIREN 501119671


Château Malijay, Mle deltin aude - Château Malijay, Chemin des plumes - 84150 - JONQUIERES - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.