Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES TROUILLARD
CHATEAU MALAKOFF, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3273045
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2014
JACQUES TROUILLARD de CHATEAU MALAKOFF

Présentation de la marque JACQUES TROUILLARD

Déposée le 11 février 2004 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU MALAKOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES TROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU MALAKOFF domicilié(e) 3, rue Malakoff,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JACQUES TROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES TROUILLARD est expirée depuis le 11 février 2014.

CHATEAU MALAKOFF a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE JUSTICE


CHATEAU MALAKOFF, société anonyme à directoire - 3, rue Malakoff,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 095750089


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501378 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).