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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU MALAKOFF à directoire
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DE JONVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE JONVAL
CHATEAU MALAKOFF société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3302000
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2014
DE JONVAL de CHATEAU MALAKOFF à directoire

Présentation de la marque DE JONVAL

Déposée le 7 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU MALAKOFF à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE JONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU MALAKOFF à directoire domicilié(e) 3, rue Malakoff,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DE JONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE JONVAL est expirée depuis le 7 juillet 2014.


CHATEAU MALAKOFF société anonyme à directoire - 3, rue Malakoff,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 095750089


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501378 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).