Vignobles Pelissie
Présentation de la marque Vignobles Pelissie
Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Maison Noble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignobles Pelissie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Vignobles Pelissie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles Pelissie est expirée depuis le 10 novembre 2021.
Chateau Maison Noble a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09