Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignobles Pelissie
Sarl Chateau Maison Noble, Sarl

Numéro de dépôt :
3873016
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Vignobles Pelissie de Chateau Maison Noble

Présentation de la marque Vignobles Pelissie

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Maison Noble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignobles Pelissie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Maison Noble domicilié(e) 1 Chateau Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Chateau Maison Noble domicilié(e) 1 Chateau Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

La marque Vignobles Pelissie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles Pelissie est expirée depuis le 10 novembre 2021.

Chateau Maison Noble a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT ROUDIER Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU MAISON NOBLE


Sarl Chateau Maison Noble, Sarl - 1 Chateau Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Sarl Chateau Maison Noble - 1 Chateau Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Vins ; spiritueux ; Vins d'appelation d'origine contrôlee.