Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU JEAN DE BEL AIR
SARL CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN, SARL

Numéro de dépôt :
3209659
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
14/02/2023
CHATEAU JEAN DE BEL AIR de CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN

Présentation de la marque CHATEAU JEAN DE BEL AIR

Déposée le 14 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU JEAN DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN domicilié(e) - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 731 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN domicilié(e) - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France.

La marque CHATEAU JEAN DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU JEAN DE BEL AIR est expirée depuis le 14 février 2023.


SARL CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN, SARL - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France - SIREN 400731931


SARL CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514144 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénoncée ; Ch. Jean de Bel Air