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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin
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MAISON NOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON NOBLE
Château Maison Noble Saint Martin, SARL

Numéro de dépôt :
4105678
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
MAISON NOBLE de Château Maison Noble Saint Martin

Présentation de la marque MAISON NOBLE

Déposée le 13 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin domicilié(e) 1, Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 731 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Maison Noble Saint-Martin, SARL domicilié(e) 1, Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

La marque MAISON NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON NOBLE est expirée depuis le 13 août 2024.

Château Maison Noble Saint Martin a également déposé les autres marques suivantes : Château Maison Noble Saint Martin , MAISON NOBLE , 1345 , MARIE DE CHALON , Maison Noble Saint Martin , CHARLES DE CHALON


Château Maison Noble Saint Martin, SARL - 1, Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France - SIREN 400731931


Château Maison Noble Saint-Martin, SARL - 1, Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Republication pour erratum - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Errata de la publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

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