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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin
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MAISON NOBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON NOBLE
Château Maison Noble Saint Martin, SARL

Numéro de dépôt :
3288645
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024
MAISON NOBLE de Château Maison Noble Saint Martin

Présentation de la marque MAISON NOBLE

Déposée le 22 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin domicilié(e) 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 731 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château Maison Noble Saint Martin domicilié(e) 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

La marque MAISON NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON NOBLE est expirée depuis le 22 avril 2024.

Château Maison Noble Saint Martin a également déposé les autres marques suivantes : Château Maison Noble Saint Martin , MAISON NOBLE , 1345 , MARIE DE CHALON , Maison Noble Saint Martin , CHARLES DE CHALON


Château Maison Noble Saint Martin, SARL - 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France - SIREN 400731931


Château Maison Noble Saint Martin - 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562952 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-07-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée.