Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Maison Noble Saint Martin
Château Maison Noble Saint Martin, SARL

Numéro de dépôt :
4245682
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
Château Maison Noble Saint Martin de Château Maison Noble Saint Martin

Présentation de la marque Château Maison Noble Saint Martin

Déposée le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Maison Noble Saint Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin domicilié(e) 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 731 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Maison Noble Saint Martin domicilié(e) 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

La marque Château Maison Noble Saint Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Maison Noble Saint Martin arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

Château Maison Noble Saint Martin a également déposé les autres marques suivantes : MAISON NOBLE , MAISON NOBLE , 1345 , MARIE DE CHALON , Maison Noble Saint Martin , CHARLES DE CHALON


Château Maison Noble Saint Martin, SARL - 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France - SIREN 400731931


Château Maison Noble Saint Martin - 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.