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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin
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CHARLES DE CHALON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES DE CHALON
Château Maison Noble Saint Martin, SARL

Numéro de dépôt :
4340466
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2027
CHARLES DE CHALON de Château Maison Noble Saint Martin

Présentation de la marque CHARLES DE CHALON

Déposée le 23 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARLES DE CHALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Maison Noble Saint Martin domicilié(e) 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 731 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Chateau Maison Noble Saint Martin, Mme PEREGUDOVA Mariya domicilié(e) 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

La marque CHARLES DE CHALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE CHALON arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

Château Maison Noble Saint Martin a également déposé les autres marques suivantes : Château Maison Noble Saint Martin , MAISON NOBLE , MAISON NOBLE , 1345 , MARIE DE CHALON , Maison Noble Saint Martin


Château Maison Noble Saint Martin, SARL - 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France - SIREN 400731931


SARL Chateau Maison Noble Saint Martin, Mme PEREGUDOVA Mariya - 1 maison noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Château-Chalon ”.