Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHARMES DE LIVERSAN
SCEA CHATEAU LIVERSAN

Numéro de dépôt :
95594882
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque LES CHARMES DE LIVERSAN

Déposée le 25 octobre 1995 par CHATEAU LIVERSANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHARMES DE LIVERSAN »

Le déposant est CHATEAU LIVERSANTODO domicilié(e) 33250 SAINT SAUVEUR (dossier no 2301224) - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 038 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. CHATEAU LIVERSAN domicilié(e) 33250 SAINT SAUVEUR (dossier no 2301224) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHARMES DE LIVERSAN est expirée depuis le 25 octobre 2015.

CHATEAU LIVERSAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIVERSAN , CHARMES DE LIVERSAN , CHATEAU FONPIQUEYRE , LIVERSAN


SCEA CHATEAU LIVERSAN - 33250 SAINT SAUVEUR (dossier no 2301224) - 33250 - France - SIREN 344038435


S.C.E.A. CHATEAU LIVERSAN - 33250 SAINT SAUVEUR (dossier no 2301224) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination n°205871 - Publication au BOPI 1996-09-09

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301224 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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