CHATEAU LIVERSAN
Présentation de la marque CHATEAU LIVERSAN
Déposée le 20 septembre 1991 par CHATEAU LIVERSANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LIVERSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LIVERSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LIVERSAN est expirée depuis le 20 septembre 2021.
CHATEAU LIVERSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination n°205871 - Publication au BOPI 1996-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2209978 - Publication au BOPI 2001-11-23
Inscription le 15 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°341167 - Publication au BOPI 2002-02-15
Inscription le 14 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°342238 - Publication au BOPI 2002-03-14
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2484217 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599636 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Errata sur les inscriptions - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610290 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Inscription le 11 décembre 2018 - Transmission totale de propriété;Erratum n°741087 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11
Inscription le 18 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759004 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18