Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU LESCARTTODO
/
château L'ESCART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

château L'ESCART
CHATEAU LESCART, SCEA

Numéro de dépôt :
3511728
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/07/2027
château L\'ESCART de CHATEAU LESCART

Présentation de la marque château L'ESCART

Déposée le 6 juillet 2007 par CHATEAU LESCARTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « château L'ESCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est CHATEAU LESCARTTODO domicilié(e) 70 CHEMIN COUVERTAIRE, B.P. 8 - 33450 - SAINT-LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 160 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT Gérard domicilié(e) 70 CHEMIN COUVERTAIRE, B.P. 8 - 33450 - SAINT-LOUBES - France.

La marque château L'ESCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque château L'ESCART arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

CHATEAU LESCART a également déposé les autres marques suivantes : Château LE BERGEY


CHATEAU LESCART, SCEA - 70 CHEMIN COUVERTAIRE, B.P. 8 - 33450 - SAINT-LOUBES - France - SIREN 378160717


M. LAURENT Gérard - 70 CHEMIN COUVERTAIRE, B.P. 8 - 33450 - SAINT-LOUBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2018 n°2667948 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée.