LES ORMES DE PEZ
Présentation de la marque LES ORMES DE PEZ
Déposée le 19 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU LES ORMES DE PEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ORMES DE PEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ORMES DE PEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ORMES DE PEZ est expirée depuis le 19 décembre 2021.
CHATEAU LES ORMES DE PEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2211973 - Publication au BOPI 2001-12-12
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486592 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12