Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LES ORMES DE PEZ
/
CHÂTEAU ORMES DE PEZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU ORMES DE PEZ
CHATEAU LES ORMES DE PEZ, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3461155
Date de dépôt :
07/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
07/11/2026
CHÂTEAU ORMES DE PEZ de CHATEAU LES ORMES DE PEZ

Présentation de la marque CHÂTEAU ORMES DE PEZ

Déposée le 7 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LES ORMES DE PEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « CHÂTEAU ORMES DE PEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LES ORMES DE PEZ domicilié(e) CHATEAU DES ORMES DE PEZ - 33250 - SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 874 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHÂTEAU ORMES DE PEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU ORMES DE PEZ arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

CHATEAU LES ORMES DE PEZ a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ORMES DE PEZ , LES ORMES DE PEZ , CHATEAU ORMES DE PEZ


CHATEAU LES ORMES DE PEZ, Société par actions simplifiée à associé unique - CHATEAU DES ORMES DE PEZ - 33250 - SAINT ESTEPHE - France - SIREN 398874149


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2633000 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Ormes de Pez.