LE CLOS DES CARMES
Présentation de la marque LE CLOS DES CARMES
Déposée le 24 mars 1992 par CHATEAU LES CARMES HAUT BRIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CLOS DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOS DES CARMES est expirée depuis le 24 mars 2022.
CHATEAU LES CARMES HAUT BRION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2218181 - Publication au BOPI 2002-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2482369 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804228 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04