Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VinOVer
Chateau Les Bruges, SCEA

Numéro de dépôt :
3652140
Date de dépôt :
22/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VinOVer de Chateau Les Bruges

Présentation de la marque VinOVer

Déposée par voie électronique le 22 mai 2009 par Chateau Les BrugesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VinOVer »

Le déposant est Chateau Les BrugesTODO domicilié(e) 2 Chemin de l'Eglise - 33190 - St Laurent du Plan - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 817 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent LEBAS domicilié(e) 2 Chemin de l'Eglise - 33190 - St Laurent du Plan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Chateau Les Bruges, SCEA - 2 Chemin de l'Eglise - 33190 - St Laurent du Plan - France - SIREN 507817948


Vincent LEBAS - 2 Chemin de l'Eglise - 33190 - St Laurent du Plan - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510738 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.