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Marques déposées par Château les AmoureusesTODO
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Terres des Amoureuses
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres des Amoureuses
Château les Amoureuses SCEA

Numéro de dépôt :
4477406
Date de dépôt :
22/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2028
Terres des Amoureuses de Château les Amoureuses

Présentation de la marque Terres des Amoureuses

Déposée par voie électronique le 22 août 2018 par Château les AmoureusesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres des Amoureuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est Château les AmoureusesTODO domicilié(e) 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château les Amoureuses SCEA, Monsieur JEAN-PIERRE BEDEL domicilié(e) 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque Terres des Amoureuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres des Amoureuses arrivera à expiration en date du 22 août 2028.

Château les Amoureuses a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES AMOUREUSES , LOVEROSE , Les Amoureuses , Château les Amoureuses , Domaine les Amoureuses , LIBI , ROSE VINTAGE


Château les Amoureuses SCEA - 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France


Château les Amoureuses SCEA, Monsieur JEAN-PIERRE BEDEL - 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.