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Marques déposées par Château les AmoureusesTODO
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TERRE DES AMOUREUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES AMOUREUSES
Château les Amoureuses, SCEA

Numéro de dépôt :
3944321
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
TERRE DES AMOUREUSES de Château les Amoureuses

Présentation de la marque TERRE DES AMOUREUSES

Déposée le 7 septembre 2012 par Château les AmoureusesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES AMOUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est Château les AmoureusesTODO domicilié(e) 11 rue de Tourne - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 340 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Antoine LE BRUN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, FIDAL domicilié(e) 12/14 boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque TERRE DES AMOUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES AMOUREUSES est expirée depuis le 7 septembre 2022.

Château les Amoureuses a également déposé les autres marques suivantes : LOVEROSE , Les Amoureuses , Château les Amoureuses , Domaine les Amoureuses , Terres des Amoureuses , LIBI , ROSE VINTAGE


Château les Amoureuses, SCEA - 11 rue de Tourne - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 380340745


Maître Antoine LE BRUN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, FIDAL - 12/14 boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Raisins frais ; pieds de vigne ; vinasse [résidu de vinification] ; fruits frais.

Boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; moûts.

Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; digestifs ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux.